2025

Détermination du nombre des adjoints

Publié le 06/02/2026
Autorisation d'ouverture de crédits BA Café-Restaurant

Publié le 06/02/2026
Lissage des taux

Publié le 06/02/2026
Autorisation d'ouverture de crédits Buget Principal

Publié le 06/02/2026
Indemnité du Maire Délégué

Publié le 06/02/2026
Délégations du Conseil Municipal au Maire

Publié le 06/02/2026
Élection des Adjoints

Publié le 06/02/2026
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

Publié le 06/02/2026
Élection du Maire de la Commune Nouvelle

Publié le 06/02/2026
Modalités de Gestion des amortissements en M57

Publié le 06/02/2026
Bureaux de Vote- Commune Nouvelle Pern-Lhospitalet

Publié le 06/02/2026
Adhésion de la collectivité au syndicat Mixte Ouvert AGEDI

Publié le 06/02/2026
Désignation des délégués communaux aux divers syndicats

Publié le 06/02/2026
Désignation des membres du CM aux différentes Commissions Communales

Publié le 06/02/2026
Convention d'utilisation des Salles des Fêtes de Pern et Lhospitalet

Publié le 06/02/2026
Tarifs Cantine Garderie

Publié le 06/02/2026
Admission en non-valeur de créances de faible montant

Publié le 06/02/2026
Création des Commissions Communales

Publié le 06/02/2026
Télétransmission des Actes

Publié le 06/02/2026
Création d'emplois permanents et tableau des effectifs

Publié le 06/02/2026
CA CG et affectation de résultat BA Multiservices

Publié le 06/02/2026
CCID

Publié le 06/02/2026
Protection Sociale

Publié le 06/02/2026
Adhésion au service numérique du CDG

Publié le 06/02/2026
RIFSEEP

Publié le 06/02/2026
CA CG et affectation de résultat BA Palulos

Publié le 06/02/2026
Aliénations de portions de chemins ruraux

Publié le 06/02/2026
Vote des taux 1259

Publié le 06/02/2026
Subventions associations

Publié le 06/02/2026
Délibération sur le Budget Primitif Palulos 2025

Publié le 06/02/2026
Délibération sur le Budget Primitif - Café-Restaurant 2025

Publié le 06/02/2026
Délibération sur le Budget Primitif PERN-LHOSPITALET 2025

Publié le 06/02/2026
Modification plan de financement Salle Polyvalente

Publié le 06/02/2026
Garderie matin Pern

Publié le 06/02/2026
Vente chemin Bédrines M et Mr MIRC

Publié le 06/02/2026
Cession parcelle A268- Fabre Vieux

Publié le 06/02/2026
Avenant délibération subventions associations

Publié le 06/02/2026
Taxe d'Aménagement

Publié le 06/02/2026
Modification du mode de facturation de la garderie

Publié le 06/02/2026
RASED

Publié le 06/02/2026
Entretien espaces public du lotissement DAGES

Publié le 06/02/2026
Tarif cantine 2025-2026

Publié le 06/02/2026
Tarif cimetières

Publié le 06/02/2026
RODP 2025

Publié le 06/02/2026
Convention Salle Associative- ADMR

Publié le 06/02/2026
Garderie matin à PERN

Publié le 06/02/2026
TE 46

Publié le 06/02/2026
ZAD SMOCS

Publié le 06/02/2026
CLECT

Publié le 06/02/2026
Projet achat maison Mme Toulouse

Publié le 06/02/2026
Approbation de principe pour signature d'une convention à l'ALSH en multisite

Publié le 06/02/2026